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Marques déposées par CGA Picpus
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CGA AGA Picpus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CGA AGA Picpus
CGA Picpus, Association
AGA Picpus, Association

Numéro de dépôt :
4181613
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
CGA AGA Picpus de CGA Picpus

Présentation de la marque CGA AGA Picpus

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par CGA Picpus et AGA Picpus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CGA AGA Picpus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Les déposants sont CGA Picpus, Association domicilié(e) 36 rue de Picpus - 75580 - Paris cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et AGA Picpus, Association domicilié(e) 36 rue de Picpus - 75580 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGA Picpus, Mme. Sylvie BAROU domicilié(e) 36 rue de Picpus - 75580 - Paris cedex 12 - France.

La marque CGA AGA Picpus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGA AGA Picpus arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

CGA Picpus a également déposé les autres marques suivantes : CGA PICPUS , PICPUS CGA.AGA , CGA Picpus


CGA Picpus, Association - 36 rue de Picpus - 75580 - Paris cedex 12 - France - SIREN 3

AGA Picpus, Association - 36 rue de Picpus - 75580 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 3


CGA Picpus, Mme. Sylvie BAROU - 36 rue de Picpus - 75580 - Paris cedex 12 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

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